Mentions légales

Présentation du site

Les différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site http://usferce.fr sont :

Propriétaire

US Fercé
Association loi 1901
Salle du temps libre
rue des Ursulines
72430 Fercé sur Sarthe

Responsable publication

Philippe Tournelle en tant que président du club

Webmaster

Franck Thoreton en tant que secrétaire adjoint

Conception et réalisation

Le présent site a été réalisé dans le cadre des projets pédagogiques de l’établissement supérieur d’enseignement privé Hetic, la grande école de l’Internet.

AMOA : Estelle Courdoisy

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’US Fercé, de ses rédacteurs et de ses photographes.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse du club est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’US Fercé est producteur.

L’US Fercé ne saurait être responsables de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://usferce.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

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